Si vous êtes un internaute averti, vous n’avez probablement pas échappé au courant anti Oliver Martinez sur fond d’affaire juridique entre l’acteur et certains sites dont Fuzz, le digg-like d’Eric Dupin, bloggeur incontournable de Presse Citron. Le verdict est désormais connu et il est pour le moins inquiétant…

Avant d’en arriver au verdict, petit retour en arrière. Le mois dernier, quasi jour pour jour, Olivier Dahan, réalisateur de La Môme, obtenait la condamnation du site Lespipoles.com pour atteinte à la vie privée. Le tord du site ? Avoir repris une information de Gala concernant la supposée vie amoureuse du réalisateur…via le flux RSS de Gala. En d’autre terme, Lespipoles.com n’est pas auteur de l’information mais simple relai de diffusion, renvoyant in fine sur Gala.fr

Au début du mois, un autre Olivier fait parler de lui dans un contexte assez similaire. Olivier Martinez attaque en justice le site Fuzz (et d’autres sites) pour avoir repris une information concernant ses relations avec Kylie Minogue. Dans le cas de Fuzz, équivalent français de Digg, les articles diffusés ne sont, là encore, pas le fruit d’une quelconque équipe éditoriale affiliée au site mais bien d’une source externe (Gala, Voici, ou plus sérieux, …).

Dans les deux cas, c’est le principe de syndication au sens large qui est mise en cause. Condamné ces sites revient à dire qu’un support qui reprend ou renvoi vers un autre support, est responsable du contenu dont il n’est pas l’auteur. On s’approche de l’analogie du lien hypertexte : si je mets un lien vers un site, suis-je responsable du contenu de ce site ?

Le verdict, on y arrive, est donc tombé et… Fuzz est condamné ! Alors certes pas aux montants réclamés par l’acteur (1000 € de dommages et intérêt et 1500 € de frais au lieu des 35 000 € initialement demandés), mais c’est la condamnation en elle-même qui pose problème.

Alors que la Loi sur l’Economie Numérique (LEN) dédouane normalement les simples « hébergeurs » d’informations dont ils ne sont pas l’auteur, la justice a considéré, comme pour Lespipoles.com, que la diffusion de ce genre d’information relève d’un choix éditorial et implique donc une responsabilité de l’éditeur du dit site.

Faut-il désormais filtrer les flux RSS ? Ce serait pour le coup admettre une certaine forme de modération et justifier dans ce cas d’une responsabilité…le chat qui se mord la queue.

Faut-il abandonner tous les projets d’agrégation et de syndication ? La (in)justice française n’est heureusement pas mondiale…

C’est donc une atteinte profonde à la syndication mais aussi au fondement même du Web 2.0. Est-ce là la fameuse exception française ? Si c’est le cas, il est donc bien temps d’envisager la délocalisation de certaines activités…